Mentions Légales et Techniques

1. Spécifications techniques :

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Ce site :

  • s’adapte aux PC, smartphones et tablettes.
  • a été testé avec les navigateurs Microsoft Edge, Mozilla Firefox, Google Chrome et Safari
  • est codé selon la norme HTML 5 et CSS3
  • a été réalisé à l’aide du CMS libre WordPress.
  • a été mis en page / codé et intégré par CO2M – WebDesign & Communication

2. Mise en garde générale :

Les services de DEPAN’ SERVICES mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections (en particulier les liens morts), en contactant le webmaster.

3. Propriétaire, éditeur et hébergeur du site :

3.1 Propriétaire / Editeur : 

DEPAN’ SERVICES
Hervé KEMPF
20 rue des pinsons
25750 ARCEY
Tél. : +33 6 07 10 34 78

N° SIRET : 834 882 128 00012

3.2 Editeur / Webmaster : 

CO2M – WebDesign & Communication
Belfort – contact@co2m.net

N° SIRET : 813 290 293 00022

3.3 Hébergeur : 

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

4. Responsable de la publication du contenu :

M. Hervé KEMPF

5. Politique de confidentialité

5.1 Informatique et libertés

Les informations qui vous concernent sont destinées à DEPAN’ SERVICES. Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Par ailleurs, toutes les données prélevées ne seront ni revendues, ni communiquées à des tiers. DEPAN’ SERVICES est enregistré à la CNIL sous le numéro 2149591.

5.2 Données personnelles et Réglementation Générale de Protection des Données (RGPD mise en application le 25 mai 2018) :

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Ces données seront utilisées dans le cadre exclusif d’une éventuelle facturation et/ou de l’envoi d’une newsletter par voie électronique et/ou de l’enregistrement d’un rendez-vous.
Ces données seront stockées sur nos sites dans un délai maximum prévu par la loi (trois ans dans le cadre du marketing, six ans dans le cadre d’une facturation).

Vous pouvez à tout moment demander une rectification / suppression des données vous concernant.

5.3 Données à caractère non personnel et utilisation des cookies

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